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Titre clair et concis du tableau24 avril 2024 | Article | Notre gouvernance L’Autorité des marchés financiers est composée de deux organes collégiaux distincts : le Collège, avec à sa tête la présidente de l’AMF, et la Commission des sanctions. Un secrétaire général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. … émetteurs … Notre gouvernance … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
22 juillet 2005 | Rapport / étude | Examen de la politique de placement des investisseurs institutionnels au plan international |
18 avril 2024 | Actualité | L'AMF se dote d'un comité RSE Dans son premier rapport de responsabilité sociale et environnementale publié en octobre 2023, l’AMF s’était engagée à structurer la gouvernance de son projet de responsabilité sociale et environnementale. Cet engagement s’est concrétisé en mars 2024 par la mise en place de son comité RSE. … L'AMF se dote d'un comité RSE … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
08 avril 2024 | Article | Le Haut conseil certificateur de Place Le Haut conseil certificateur de Place est chargé de rendre des avis sur le dispositif de certification professionnelle AMF et sur ses évolutions. Depuis février 2024, il est présidé par Olympe Dexant-de Bailliencourt, membre du Collège de l’AMF. … conseil certificateur de Place … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
05 avril 2024 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 5 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … Les commissions consultatives … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
05 avril 2024 | Article | La Commission Climat et finance durable (CCFD) Créée le 2 juillet 2019, la Commission Climat et finance durable de l’AMF (CCFD) réunit les parties prenantes sur le sujet de la finance durable. … (CCFD) … Fonctionnement de l'AMF … Finance durable … Institutionnel … |
19 mars 2024 | Rapport annuel | L'AMF en bref Retrouvez dans ce document l'essentiel de l'Autorité des marchés financiers : ses missions, sa stratégie, sa gouvernance, les chiffres clés 2023 liés à son activité, etc. … PSI … SGP … Sociétés cotées et émetteurs … L'AMF en bref … Institutionnel … |
02 décembre 2015 | Communiqué AMF | L'AMF accompagne les associations, fondations, fonds de dotation et autres investisseurs institutionnels non professionnels dans leur démarche d'investissement en produits financiers L'Autorité des marchés financiers (AMF) publie un guide pour aider les associations, fondations, fonds de dotation et autres investisseurs institutionnels non professionnels à définir leur démarche d'investissement et à prendre les décisions les mieux adaptées à leur situation. Questions à se poser, informations sur les intermédiaires, explication… |
05 mars 2024 | Article | La Commission des sanctions Composée de magistrats et de professionnels, la Commission des sanctions de l’AMF dispose d’une totale autonomie de décision. Elle peut sanctionner toute personne ou société dont les pratiques sont contraires aux lois et règlements du champ de compétence de l’AMF. Elle intervient également pour homologuer les accords de transaction et participe à… … … Fonctionnement de l'AMF … Sanctions & transactions … Institutionnel … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères. |
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