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Synthèses des contrôles SPOT

Synthèse des contrôles SPOT sur les opérations de financement sur titres par les sociétés de gestion

Publié le 4 décembre 2019

Ce document constitue la synthèse des contrôles SPOT portant sur les opérations de financement sur titres (OFT), en matière d’organisation, de mise en oeuvre par les fonds, de contrôles y afférents et d’informations fournies aux investisseurs des sociétés de gestion de portefeuille (SGP).

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