29 janvier 2024 | Actualité | Conseillers en investissements participatifs (CIP) : chiffres clés 2022 L’AMF publie les chiffres clés annuels au titre de l’année 2022 sur le crowdfunding concernant les conseillers en investissements participatifs (CIP) et les prestataires de services d’investissement (PSI).… rapport à 2021, avec 1,9 GEUR de fonds levés. Le nombre de projets financés reste quasi stable à 2.074 projets en 2022 contre 2.024 en 2021. Par ailleurs, le nombre … PSFP et 1 CIP a renoncé à ce statut. … Les financements de projets en augmentation de 64% … En 2022, les plateformes ont … |
22 janvier 2024 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’AMF - Vœux 2024 à la Place financière - Jeudi 18 janvier 2024 … quotidiennes. Les Français veulent préparer leurs grands projets de vie : financer les études de leurs enfants, … artificielle. Nous sommes également à l’écoute des projets de développement de la blockchain, qui disposent … d’un cadre juridique propice avec le régime pilote, et des projets innovants d’émission de jetons (ICO) : l’écosystème … |
08 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2018-06 L’AMF publie chaque année des recommandations d’arrêté des comptes dont l’objectif est d’alerter et guider les émetteurs, leurs comités d’audit et les commissaires aux comptes sur les points d’attention spécifiques à chaque clôture. Ce document reprend l’ensemble des recommandations formulées dans le cadre des Recommandations d’arrêtés des états…… non consolidée à entreprise associée) 2012 - §6.2. Entités projets 2014 - §2.2.1 2.3. Variations du pourcentage … corporelles (IAS 16) Actifs non-utilisés et projets de construction arrêtés 2009 - §4.4. 4.9. Avantages … non consolidée à entreprise associée) 2012 - §6.2. Entités projets 2014 - §2.2.1 2.3. Variations du pourcentage … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2019-23 … potentiels identifiés) ; - transmettre la copie (ou les projets) de contrats d’externalisation ou à défaut le cahier … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2006-23 Les présentes questions-réponses visent à préciser les activités relevant ou ne relevant pas du statut de CIF, certaines de ses obligations (notamment en cas de relation significative avec un promoteur de produits financiers, en matière de gouvernance des instruments financiers, dans le cadre de conseils relatifs à des opérations sur biens divers…… et de l’article 11 de l’instruction AMF DOC-2017- 06, les projets de communication à caractère promotionnels doivent … et de l’article 11 de l’instruction AMF DOC-2017- 06, les projets de communication à caractère promotionnels doivent … et de l’article 11 de l’instruction AMF DOC-2017- 06, les projets de communication à caractère promotionnels doivent … |
22 décembre 2023 | Article | Fiches pratiques : " Mon épargne clé en main " Pour vous aider à prendre de bonnes décisions et éviter les principaux pièges, l'AMF propose, avec l'Institut national de la consommation (INC), des fiches pratiques sur l'épargne et l'investissement.… salariale Plan d'épargne retraite (PER) Assurance-vie Projets Préparer sa retraite Compléter sa retraite Epargner … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en…… de portefeuille sont invitées à donner leur avis sur des projets d’investissements à réaliser. L’autonomie et … Elle peut faire modifier la présentation ou la teneur des projets de mandats si ceux-ci ne sont pas conformes aux … de portefeuille sont invitées à donner leur avis sur des projets d’investissements à réaliser. L’autonomie et … |
15 novembre 2023 | Article | Crowdfunding (financement participatif) : une autre façon d'investir ? Le crowdfunding ou financement participatif permet de participer au financement d'un projet via internet. Avant d'investir une partie de votre épargne, vous devez comprendre en quoi consiste ce mode d'investissement et connaître les bonnes pratiques à suivre. Le point ici.… 2021 d'un régime européen harmonisé pour le financement de projets de nature commerciale sous la forme de prêts … les financements sous forme de prêts ou de titres pour des projets non commerciaux. … Qu’est-ce que le financement … (les banques par exemple) pour les porteurs de projets (particuliers entrepreneurs, entreprises) qui … |
15 novembre 2023 | Article | Crowdfunding : que faut-il savoir sur le financement participatif ? Avec le crowdfunding, vous participez au financement d'un projet qui vous tient à cœur, via une plateforme en ligne. Plusieurs modes de financement existent (don, prêt, souscription d'actions ou d'obligations) pour ces projets présents dans des secteurs variés et notamment dans l'immobilier. Que devez-vous savoir ? A quoi faut-il penser avant d…… prêt, souscription d'actions ou d'obligations) pour ces projets présents dans des secteurs variés et notamment dans … prêt, souscription d'actions ou d'obligations) pour ces projets présents dans des secteurs variés et notamment dans … |
15 novembre 2023 | Article | Investir via le crowdfunding immobilier Le crowdfunding immobilier, financement participatif d'opérations de promotion immobilière, comme tous les investissements pouvant offrir des rendements attractifs, est par nature risqué. Il nécessite une bonne connaissance de son fonctionnement. Nos points d'attention.… Pour sécuriser votre investissement, préférez les projets situés dans une zone géographique où le marché … Enfin, diversifiez vos placements et choisissez les projets immobiliers correspondant à vos moyens. … En savoir … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02