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Titre clair et concis du tableau21 décembre 2023 | Communiqué AMF | L'AMF publie la synthèse d'une troisième campagne de contrôles thématiques sur les dispositifs de cybersécurité des sociétés de gestion Le risque cyber constitue l’un des principaux risques identifiés par l’AMF dans sa cartographie des risques. Dans la perspective de la mise en œuvre du règlement européen sur la résilience opérationnelle numérique (DORA) et en lien avec sa cartographie des risques, l’Autorité des marchés financiers a examiné les dispositifs de supervision des… … L'AMF publie la synthèse d'une troisième campagne de contrôles thématiques sur les dispositifs de cybersécurité des sociétés de gestion … Après deux premiers exercices dont elle a publié … courts (SPOT), les pratiques de 5 nouvelles sociétés de gestion de taille moyenne pour faire face au risque cyber. Ce … des sociétés de gestion … Supervision … Gestion d'actifs … |
21 décembre 2023 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative au dispositif de cybersécurité des sociétés de gestion de portefeuille N°3 - 2023 Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a diligenté une 3e campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur le dispositif de cybersécurité de 5 sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ces travaux s’inscrivent dans la… … relative au dispositif de cybersécurité des sociétés de gestion de portefeuille N°3 - 2023 … Télécharger le contenu … 2023 dont la synthèse rappelait le niveau élevé du risque d’origine cyber pour les acteurs des marchés financiers. … sociétés de gestion de portefeuille N°3 - 2023 … Gestion d'actifs … Supervision … |
20 décembre 2023 | Actualité | Evolution des procédures d’agrément et de déclaration des OPC L’extranet ROSA qui a vocation à remplacer l’actuel extranet GECO renforce la digitalisation des échanges entre l’AMF et les sociétés de gestion. Cet outil lancé pour les sociétés de gestion de portefeuille début 2021 sera opérationnel pour les organismes de placement collectif début 2024. Dans cette perspective, l’AMF met à jour sa doctrine. … Evolution des procédures d’agrément et de déclaration des OPC … Un renforcement de la … que l’extranet ROSA, mis en ligne pour les sociétés de gestion début 2021, sera officiellement mis en ligne pour les … d’agrément et de déclaration des OPC … Gestion d'actifs … |
20 décembre 2023 | Actualité | L'AMF met à jour sa doctrine concernant les informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières L’AMF met à jour sa position-recommandation DOC-2020-03 qui définit les informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières pour inclure dans son champ d’application les Autres FIA référencés en unités de compte (UC) dans le cadre de contrats d’assurance-vie auprès de clients non professionnels en France. … sur les différents documents règlementaires (documents d'information clé pour l'investisseur, prospectus) et … contrairement aux Autres FIA référencés en UC auprès d’une clientèle grand public équivalente. Cette situation … collectifs intégrant des approches extra-financières … Gestion d'actifs … |
20 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … professionnels SGP Placements collectifs OPCVM Obligation d'information Doctrine La position-recommandation DOC-2020-03 … le début de l’année 2019, le déploiement de dispositifs de gestion extra-financière et de gammes de fonds intégrant des … être déterminée à partir de la stratégie du fonds et des actifs qu’il est en mesure de sélectionner. c) le taux … |
14 décembre 2023 | Actualité | Exigences applicables aux comités d'investissement et au rattachement des gérants financiers des sociétés de gestion de portefeuille : l'AMF met à jour sa doctrine Dans un contexte post Brexit et crise sanitaire, la modernisation des schémas d’organisation des sociétés de gestion de portefeuille ayant une activité internationale est apparue nécessaire notamment s’agissant des exigences applicables à la localisation des gérants financiers composant les comités d’investissement ainsi qu’aux modalités de… … Exigences applicables aux comités d'investissement et au rattachement des gérants financiers des sociétés de gestion de portefeuille : l'AMF met à jour sa doctrine … … de portefeuille : l'AMF met à jour sa doctrine … Gestion d'actifs … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-02 La recommandation de l’AMF DOC-2012-02 regroupe l’ensemble des recommandations applicables aux sociétés déclarant se référer au code AFEP-MEDEF et les pistes de réflexion adressées aux associations professionnelles. Sont ainsi consolidées et harmonisées dans ce document les recommandations et pistes de réflexion publiées depuis 2009 par l’AMF dans… … Gouvernement d'entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés se … 3 1.2 Les membres indépendants des conseils et la gestion des conflits d’intérêts _________ 3 1.3 Le règlement … 5.3), préalablement à la cession de la majorité des actifs d’une société, une consultation de l’assemblée … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion … collectifs autogérés … SGP Règles d'organisation Gestion d'actifs Placements collectifs Doctrine La … |
01 décembre 2023 | Actualité | L'AMF publie une étude sur la relation flux-performance des fonds obligataires français L’étude examine la sensibilité des flux de placement aux performances passées de 817 fonds obligataires français, ainsi que la stabilité de cette relation dans le temps et les facteurs qui peuvent l’altérer. … sur la stabilité financière, en raison principalement d’un différentiel entre la liquidité promise aux … qui pourrait donner lieu à des ventes forcées d’actifs. L’étude des flux de souscriptions-rachats, de leurs … flux-performance des fonds obligataires français … Gestion d'actifs … OPCVM … |
01 décembre 2023 | Rapport / étude | Relation flux performance des fonds obligataires français Cette étude vise à mesurer la sensibilité des flux de souscriptions-rachats aux performances passées des fonds, et à analyser les différents paramètres qui peuvent jouer sur l’intensité de cette réaction. … flux performance des fonds obligataires français … Gestion d'actifs … |
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