28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … Guide du suivi des OPC … SGP OPCVM Placements collectifs Doctrine Position - … procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les OPCVM side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le … Diligences à mener dans le cadre d’une fusion entre des OPCVM conformes et non- conformes aux normes européennes … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … Annexes Finalisation de la transposition de la directive OPCVM IV : publication des instructions AMF La présente … de l’AMF et mises à jour de la base de données OPCVM de capital investissement (GECO) … 2 Les FIP ne peuvent être constitués sous la forme d'OPCVM à compartiments conformément aux dispositions de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … en fonction des conditions de commercialisation de l’OPCVM et à partir du moment où la société de gestion en a … modification intervient simultanément sur plus de vingt OPCVM. I. Mutations En cas de mutation « multiple », la mise … Internet. Les derniers rapports annuel et semestriel de l’OPCVM publiés sont fournis gratuitement aux investisseurs qui … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en… … et des organismes de financement spécialisé … SGP OPCVM Prospectus Placements collectifs Doctrine Les OPCVM déclarés réservés à certains investisseurs tels que les OPCVM contractuels, les FCPR à procédure allégée et les FCPR … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des… … Guide relatif aux fonds d'épargne salariale … SGP OPCVM Epargne salariale Doctrine Le présent guide apporte des … général Position - Recommandation Guide relatif aux OPCVM d'épargne salariale Guide relatif aux OPCVM d'épargne salariale Le présent guide apporte des … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France … PSI SGP Placements … Doctrine L'AMF détaille les règles applicables aux OPCVM coordonnés français et aux OPCVM coordonnés étrangers … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … DICI et d'un prospectus et à l'information périodique des OPCVM d'épargne salariale Instruction relative aux procédures … DICI et d'un prospectus et à l'information périodique des OPCVM d'épargne salariale Annexes Finalisation de la transposition de la directive OPCVM IV : publication des instructions AMF La présente … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-11 Le DOC-2012-11 traite de la gestion de la fin de vie et des modalités de liquidation des fonds de capital investissement. Il apporte également des précisions spécifiques aux fonds professionnels de capital investissement sur les diligences à mener lorsqu'ils investissent l'intégralité de leur actif au sein d'une même entité de droit étranger, sur… … aux fonds professionnels de capital investissement … SGP OPCVM Placements collectifs Doctrine Les OPCVM de capital investissement présentent des spécificités … Position-recommandation AMF n° 2012-11 Guide relatif aux OPCVM de capital investissement Textes de référence : … |
06 mars 2024 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - contributions dues à l'AMF: Sociétés de gestion européennes gérant des OPCVM et des FIA de droit français - formulaires & déclarations … dues à l'AMF: Sociétés de gestion européennes gérant des OPCVM et des FIA de droit français - formulaires & … déclarations … Sociétés de gestion européennes gérant des OPCVM et des FIA de droit français … Application des articles … dues à l'AMF: Sociétés de gestion européennes gérant des OPCVM et des FIA de droit français - formulaires & … |
01 mars 2024 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - Contributions dues à l'AMF: PSI autorisés à exercer la gestion pour compte de tiers - formulaires & déclarations … … Gestion d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |