22 avril 2024 | Actualité | L’AMF complète sa doctrine concernant les gates dans les structures maître-nourricier A la suite de l’homologation des modifications de son règlement général, l’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine sur les modalités de plafonnement des rachats (gates) dans les structures maître-nourricier.… d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France Instruction AMF … d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en … |
22 avril 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : épargne salariale - formulaires & déclarations … OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … de l'instruction AMF DOC-2011-21. Télécharger le contenu OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … … OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … & déclarations … Formulaire / déclaration … PSI … SGP … OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … |
22 avril 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : fonds à vocation générale - formulaires et déclarations … OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … de l'instruction AMF DOC-2011-20. Télécharger le contenu OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … … OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … et déclarations … Formulaire / déclaration … PSI … SGP … OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français … |
22 avril 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations … OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations … Contenu des conventions … Télécharger le contenu … Fiche de demande d'agrément - OPCVM monétaire … Ce document constitue l'annexe II de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en…… et des organismes de financement spécialisé … SGP OPCVM Prospectus Placements collectifs Doctrine Les OPCVM déclarés réservés à certains investisseurs tels que les OPCVM contractuels, les FCPR à procédure allégée et les FCPR … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… et fonds professionnels à vocation générale … SGP OPCVM Placements collectifs AIFM Prospectus Doctrine La … présente instruction détaille les règles applicables aux OPCVM non coordonnés quant à la procédure d'agrément, … apportées sur la création, les modifications d'un OPCVM non coordonné en cours de vie (mutations/changements) … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2017-05 L'instruction DOC-2017-05 précise les modalités d’introduction des mécanismes de plafonnement des rachats et des mécanismes visant à compenser ou à réduire les coûts de réaménagement du portefeuille supportés par l’ensemble des porteurs à l’occasion des souscriptions et des rachats au sein des OPCVM, des fonds d'investissement à vocation générale,…… des mécanismes de gestion de la liquidité … SGP OPCVM Doctrine L'instruction DOC-2017-05 précise les … des mécanismes de plafonnement des rachats au sein des OPCVM, des fonds d'investissement à vocation générale, des … des mécanismes de plafonnement des rachats au sein des OPCVM, des fonds d'investissement à vocation générale, des … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France … PSI SGP Placements … Doctrine L'AMF détaille les règles applicables aux OPCVM coordonnés français et aux OPCVM coordonnés étrangers … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… DICI et d'un prospectus et à l'information périodique des OPCVM d'épargne salariale Instruction relative aux procédures … DICI et d'un prospectus et à l'information périodique des OPCVM d'épargne salariale Annexes Finalisation de la transposition de la directive OPCVM IV : publication des instructions AMF La présente … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions…… Annexes Finalisation de la transposition de la directive OPCVM IV : publication des instructions AMF La présente … de l’AMF et mises à jour de la base de données OPCVM de capital investissement (GECO) … 2 Les FIP ne peuvent être constitués sous la forme d'OPCVM à compartiments conformément aux dispositions de … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02