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Titre clair et concis du tableau17 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 2 avril 2024 relative à diverses modifications des règles du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Access géré par Euronext Paris SA, concernant notamment la création d’une partie harmonisée des règles commune aux SMN homologue... … permanentes des émetteurs … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 2 avril 2024 … |
17 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 2 avril 2024 relative à la modification des règles harmonisées (Livre I) du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Growth géré par Euronext Paris SA, en vue notamment de fixer par instruction le contenu du document d’information... … applicables aux émetteurs … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 2 avril 2024 … |
05 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 6 février 2024 relative à la mise en place de nouvelles règles de fonctionnement de LCH SA pourla compensation de contrats financiers sur actifs numériques (segment « DigitalAssetClear »). … « DigitalAssetClear »). … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 6 février 2024 … |
15 mars 2024 | Règles professionnelles | Décision du 20 février 2024 relative à la modification des règles harmonisées des marchés réglementésd’Euronext (Livre I), ainsi que des règles des SMN Euronext Access et Euronext Growth, en lien avecl’introduction du nouveau type d’ordres « Mid Poin... … type d’ordres « Mid Point » … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 20 février 2024 … |
15 mars 2024 | Règles professionnelles | Décision du 20 février 2024 relative à la modification des règles harmonisées (Livre I) des marchés réglementés d’Euronext consécutive à l’acquisition de Borsa Italiana … de Borsa Italiana … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 20 février 2024 … |
27 février 2024 | Article | Rejoignez-nous et ensemble, agissons pour le réel ! Nos 500 collaborateurs veillent à la protection de l'épargne, à l'information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés financiers.
Ils sont issus de formations scientifiques, juridiques, financières ou comptables. Ils proviennent de métiers et secteurs très variés : banques, sociétés de gestion, sociétés cotées, cabinets d’audit… … financière diffusée par les sociétés cotées sur un marché réglementé. Elle effectue un suivi des prestataires de … les sociétés cotées et émetteurs de titres. 3. Finance de marché Fermer Finance de marché L’AMF régule les infrastructures et intermédiaires de marchés financiers et … |
22 février 2024 | Article | Fournir des services de communication de données Pour fournir des services de communication de données, vous devez obtenir un agrément ou une autorisation auprès de l’AEMF, de l'AMF ou de l’ACPR. Le dossier d’agrément à constituer est composé d’éléments définis par le règlement délégué (UE) 2017/571 et le règlement d’exécution (UE) 2017/1110. Retrouvez ici les textes de référence, vos contacts à… … autorisation auprès de : L'AEMF (Autorité européenne des marché financiers) Ou par dérogation (selon les critères … et à l'AEMF … AMF: Direction des données et des marchés infrastructures [at] amf-france.org AEMF: Markets and Data … … Fournir des services de communication de données … Infrastructures de marché … MIF … |
13 février 2024 | Article | Le Collège de l'AMF Le Collège est le principal organe de décision et l’autorité de poursuite de l’AMF. Il comprend 16 membres issus d’univers différents. Cette pluridisciplinarité lui permet de disposer des compétences techniques et juridiques nécessaires à l’accomplissement de ses missions. … ou ont pour effet de fausser le bon fonctionnement du marché. … Examiner les rapports de contrôle et d’enquête et … et de la Direction des systèmes de paiement et des infrastructures de marché. Il a également été détaché un an … … Dirigeants & autres personnes physiques … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … … |
26 janvier 2024 | Doctrine | Position DOC-2024-01 Le 26 janvier 2024, l’AMF a déclaré qu’elle se conforme aux orientations de l’ESMA publiées le 23 octobre 2023 relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR.Les orientations de l’ESMA sont disponibles aux adresses suivantes :En français : Orientations ESMA relatives aux déclarations au titre du règlement EMIREn anglais : … … relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR … Infrastructures de marché PSI SGP Conformité EMIR Doctrine Le 26 janvier 2024, … aux déclarations au titre du règlement EMIR … Doctrine … Infrastructures de marché … PSI … SGP … Orientations de … |
25 janvier 2024 | Article | Le Conseil scientifique de l'AMF Afin d’élargir son dispositif d’étude et de veille stratégique, l’AMF s’est dotée d’un Conseil scientifique composé de personnalités reconnues du monde académique et financier. Il diffuse ses travaux à l’occasion d’un colloque qui réunit acteurs de la place et universitaires. … triple vocation : Effectuer une veille du régulateur de marché sur les réflexions académiques le concernant, … enjeux pour l'épargne ? » (2016) ● « La résilience des infrastructures des marchés financiers » (2014) … Un prix AMF … … Dirigeants & autres personnes physiques … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … … |
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