29 janvier 2024 | Rapport / étude | Chiffres clés 2022 des conseillers en investissements financiers (CIF) Ce rapport est une synthèse des informations quantitatives et qualitatives relatives aux conseillers en investissements financiers au titre de l'année 2022. Il présente notamment les principaux indicateurs d'activité, la répartition des acteurs par associations professionnelles et leurs spécificités. … 2022. Il présente notamment les principaux indicateurs d'activité, la répartition des acteurs par associations … 2022. Il présente notamment les principaux indicateurs d'activité, la répartition des acteurs par associations … financiers (CIF) … Conseil en investissement … Gestion d'actifs … |
12 janvier 2024 | Rapport / étude | Chiffres clés 2022 de la gestion d'actifs Ce document présente l’ensemble des chiffres clés 2022 de la gestion d’actifs. Plusieurs sujets sont traités tels que les informations sur les acteurs de l’industrie de la gestion à travers un panorama des sociétés de gestion, leurs profils, les encours qu’elles gèrent, leur activité, leur rentabilité par l’analyse de leurs données financières,… … Chiffres clés 2022 de la gestion d'actifs … Télécharger le contenu Ce document présente l’ensemble des chiffres clés 2022 de la gestion d’actifs. Plusieurs sujets sont traités tels que les … |
10 janvier 2024 | Actualité | Entrée en application de la révision du règlement sur les fonds européens d’investissement à long terme (ELTIF 2) : l'AMF précise les conditions d'agrément des fonds Le règlement ELTIF 2 entre en application le 10 janvier 2024. Dans ce contexte, l'Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour le formulaire d’agrément en tant qu’ELTIF de fonds existants ou nouvellement créés.Elle précise également les conditions d’utilisation de la possibilité ouverte par le législateur français, afin de favoriser le… … de la révision du règlement sur les fonds européens d’investissement à long terme (ELTIF 2) : l'AMF précise les … d’investissement alternatif (FIA) investissant dans des actifs favorisant le financement d’investissements à long … 2) : l'AMF précise les conditions d'agrément des fonds … Gestion d'actifs … |
10 janvier 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - Fond européen d'investissement à long terme (ELTIF) - formulaires & déclarations … OPCVM & fonds d'investissement - Fond européen d'investissement à long … à long terme (ELTIF) - formulaires & déclarations … Gestion d'actifs … Services d'investissement … Commercialisation … |
08 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2018-06 L’AMF publie chaque année des recommandations d’arrêté des comptes dont l’objectif est d’alerter et guider les émetteurs, leurs comités d’audit et les commissaires aux comptes sur les points d’attention spécifiques à chaque clôture. Ce document reprend l’ensemble des recommandations formulées dans le cadre des Recommandations d’arrêtés des états… … Table des matières des recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2024 … … 7 3.3. Opérations de gestion du BFR … 9 4.3. Actifs non courants classés comme détenus en vue de la vente … de l’information 2008 - §1.3. 3.3. Opérations de gestion du BFR Transferts d’actifs financiers 2012 - §4.4. … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2019-23 … Régime applicable aux prestataires de services sur actifs numériques … Fintech Crypto-actifs Evolution … précise (i) les éléments à fournir dans les dossiers d'enregistrement et d'agrément des prestataires sur actifs … autre possibilité d’exercer une influence notable sur la gestion de l’entreprise, ainsi que le montant de leur … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-07 L'instruction concerne le traitement des réclamations portant sur tout instrument financier, tout service d’investissement, actif numérique, et service sur actifs numériques entrant dans le champ de compétence de l’Autorité des marchés financiers lorsque le prestataire de ces services est agréé, et plus généralement toute matière entrant dans le… … conseillers en investissements financiers, les sociétés de gestion de SCPI et les émetteurs teneurs de comptes titres … portant sur tout instrument financier, tout service d’investissement, actif numérique, et service sur actifs numériques entrant dans le champ de compétence de … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2006-23 Les présentes questions-réponses visent à préciser les activités relevant ou ne relevant pas du statut de CIF, certaines de ses obligations (notamment en cas de relation significative avec un promoteur de produits financiers, en matière de gouvernance des instruments financiers, dans le cadre de conseils relatifs à des opérations sur biens divers… … financiers … Autres professionnels Services d'investissement Conseil en investissement Doctrine Les … des entreprises d'investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … ad hoc. Lorsque les CIF interviennent sur des actifs numériques7 : - s’ils sont agréés en qualité de … |
21 décembre 2023 | Communiqué AMF | L'AMF publie la synthèse d'une troisième campagne de contrôles thématiques sur les dispositifs de cybersécurité des sociétés de gestion Le risque cyber constitue l’un des principaux risques identifiés par l’AMF dans sa cartographie des risques. Dans la perspective de la mise en œuvre du règlement européen sur la résilience opérationnelle numérique (DORA) et en lien avec sa cartographie des risques, l’Autorité des marchés financiers a examiné les dispositifs de supervision des… … L'AMF publie la synthèse d'une troisième campagne de contrôles thématiques sur les dispositifs de cybersécurité des sociétés de gestion … Après deux premiers exercices dont elle a publié … courts (SPOT), les pratiques de 5 nouvelles sociétés de gestion de taille moyenne pour faire face au risque cyber. Ce … des sociétés de gestion … Supervision … Gestion d'actifs … |
21 décembre 2023 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative au dispositif de cybersécurité des sociétés de gestion de portefeuille N°3 - 2023 Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a diligenté une 3e campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur le dispositif de cybersécurité de 5 sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ces travaux s’inscrivent dans la… … relative au dispositif de cybersécurité des sociétés de gestion de portefeuille N°3 - 2023 … Télécharger le contenu … 2023 dont la synthèse rappelait le niveau élevé du risque d’origine cyber pour les acteurs des marchés financiers. … sociétés de gestion de portefeuille N°3 - 2023 … Gestion d'actifs … Supervision … |