22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … intervenant dans la mutation (Autant de lignes que de produits intervenant dans la transformation) Code ISIN du … ; - l’impact des techniques telles que des produits dérivés. Instruction AMF n° 2011-22 relative aux procédures … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … ferme, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … des techniques financières telles que des produits dérivés Frais : les frais et commissions acquittés servent à … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … la gestion de ses OPCVM, à des options exotiques ou à des produits structurés intégrant des dérivés (de type EMTN complexes ou certificats structurés) … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des… … partie à la couverture sous-jacente et l’utilisation de produits dérivés long terme dans le cadre de programme de rachat … à la couverture sous-jacente et l’utilisation de produits dérivés long terme dans le cadre de programme de rachat … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères. … montants sont déduites les éventuelles rétrocessions1 de produits passées en charges d'exploitation et les transferts … à terme de gré à gré complexes, dont l'utilisation de dérivés de crédit, …). Cette exigence traduit l'obligation … à terme de gré à gré complexes, dont l'utilisation de dérivés de crédit ; 7° La gestion d'OPCI. Des trames types … |
13 février 2024 | Doctrine | Position DOC-2008-23 La position DOC-2008-23 apporte des précisions sur les critères de définition du service d'investissement de conseil en investissement. … 1.9. La structuration de produits peut-elle amener le prestataire à fournir un service … en investissement ? Les activités de vente de produits dérivés OTC « sur mesure » à des clients, notamment des … code de l’environnement. Le conseil portant sur des dépôts structurés est soumis à l’article L. 511-105 du code … |
12 février 2024 | Actualité | EMIR Refit : l'AMF met à jour sur son site internet les formulaires de notification Notification de l’AMF relative aux erreurs et omissions au titre de l’article 9 du règlement d’exécution 2022/1860 définissant des normes techniques d’exécution pour l’application du règlement EMIR Refit … no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les … les formulaires de notification … Dérivés ou produits structurés … |