28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : fonds à vocation générale - formulaires et déclarations … DOC-2011-20. Télécharger le contenu … Modèle de lettre de conformité du prime broker … Ce document constitue l'annexe … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations … DOC-2011-19. Télécharger le contenu … Modèle de lettre de conformité du primer broker … Ce document constitue l'annexe … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… 62 Annexe X - Modèle de lettre de conformité du prime … d'agrément d'un OPCVM non coordonné 2 Vérification de la conformité du dossier Transmission d'un accusé de réception … le demandeur Renvoi éventuel du dossier en cas de non- conformité de la procédure par analogie 4 Le cas échéant, … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en…… un prospectus ainsi qu’un règlement ou des statuts en conformité avec la présente instruction. Néanmoins, les FCPR … un prospectus ainsi qu’un règlement ou des statuts en conformité avec la présente instruction. Article 15-2 - Fonds … un prospectus ainsi qu’un règlement ou des statuts en conformité avec la présente instruction. Article 15-2 - Fonds … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… 66 Annexe X - Modèle de lettre de conformité du prime … d'agrément d'un OPCVM coordonné 2 Vérification de la conformité du dossier Transmission d'un accusé de réception … le demandeur Renvoi éventuel du dossier en cas de non- conformité de la procédure par analogie 4 Le cas échéant, … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… d'un OPCVM d’épargne salariale 2 Vérification de la conformité du dossier Transmission d'un accusé de réception … le demandeur Renvoi éventuel du dossier en cas de non- conformité de la procédure par analogie 4 Le cas échéant, … de gestion financière Engagement de la SGP de vérifier la conformité avec son programme d’activité x Délégation hors … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions…… de demande d’agrément d’un FCPR agréé 2 Vérification de la conformité du dossier Transmission d’un accusé de réception … d'agrément de mutation sera précédée d'une analyse de la conformité des modifications envisagées à la législation et à … de fusion ou de scission. Si, au vu de l'analyse de la conformité menée par la société de gestion de portefeuille, … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique…… d'une demande d’agrément d’un OCPI 2 Vérification de la conformité du dossier Transmission d'un accusé de réception … et comptable Engagement de la SGP de vérifier la conformité avec son programme d’activité Instruction AMF n° … demande d'agrément d'une mutation 2 Vérification de la conformité du dossier Transmission d'un accusé de réception … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment…… leur application ; - donne des illustrations concrètes de conformité ou de non-conformité à la réglementation. Les positions ou … leur application ; - donne des illustrations concrètes de conformité ou de non-conformité à la réglementation. Les … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… de programmes d'activité spécialisés, l'AMF vérifie la conformité des documents avec le modèle prévu en annexe 1 de … de gestion. 2 Réception de la demande. Vérification de la conformité du dossier. Transmission d’un avis de réception … de décision, les mécanismes de contrôle interne et de conformité garantissant les décisions et procédures de la … |
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