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Titre clair et concis du tableau28 mars 2024 | Actualité | L'indice CAC 40 est-il un bon indicateur de la performance des grandes actions françaises ? L’indice CAC 40, qui avait déjà battu fin 2021 son vieux record de l’an 2000, a de nouveau atteint des niveaux sans précédents au début de 2024. Mais pour l’épargnant, l’indice phare de la Bourse de Paris n’est pas le plus représentatif de l’évolution d’un placement en actions françaises. Nos explications en graphiques. … 40 est-il un bon indicateur de la performance des grandes actions françaises ? … L’évolution de l’indice CAC 40 depuis … pas complètement la performance d’un placement dans les actions qui le composent … Un investisseur ayant réalisé en l’an 2000 un placement dans les plus grandes actions françaises, celles qui figurent dans le CAC 40, … |
28 mars 2024 | Actualité | Extranet ROSA : évolution des procédures d’agrément et de déclaration des placements collectifs A la suite de l’homologation des modifications de son règlement général et dans le cadre de l’ouverture de l’extranet ROSA pour les placements collectifs, l’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine. … pré-commercialisation et de commercialisation de parts ou actions de FIA Instruction AMF DOC-2014-03 : Modifications … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations … de l’Union européenne autre que la France de parts ou actions d’OPCVM de l’Union européenne (y compris français) … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … d’un OPCVM non coordonné suite au rachat des parts ou actions à l’initiative des porteurs ou … 26 Article 30- 1 - OPCVM « Actions françaises » … 26 Article 30-2- OPCVM « Actions de pays de la zone euro » … 27 Article 30-3 - OPCVM « Actions des pays de l’Union Européenne … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en… … 9 Article 13 - Rachat d’actions ou de parts d’OPCVM … à la clôture de la liquidation. Article 13 - Rachat d’actions ou de parts d’OPCVM contractuels Les conditions financières particulières de rachat d’actions ou de parts de l’OPCVM contractuel, telle que la … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2013-21 L'AMF précise les modalités et la procédure pour enregistrer les personnes morales qui gèrent certains Autres FIA et qui n'ont pas l'obligation d'être agréées en qualité de société de gestion de portefeuille. … levier et ne peuvent procéder à aucun rachat de parts ou actions pendant une période de cinq ans à compter de la date … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … d’un OPCVM coordonné suite au rachat des parts ou actions à l’initiative des porteurs ou … 28 Article 30- 1 - OPCVM « Actions françaises » … 28 Article 30-2 - OPCVM « Actions de pays de la zone euro » … 28 Article 30-3 - OPCVM « Actions des pays de l’Union Européenne … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … OPCVM d’épargne salariale suite au rachat des parts ou actions à l’initiative des porteurs ou actionnaires … Article 30-1 - Les FCPE « Actions françaises … Article 30-2 - Les FCPE « Actions de pays de la zone euro … Article 30-3 - Les FCPE « Actions des pays de l’Union européenne … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2014-03 L'instruction DOC-2014-03 détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA gérés par une société de gestion de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l'Union européenne. … pré-commercialisation et de commercialisation de parts ou actions de FIA … SGP AIFM Commercialisation Placements … 4 Instruction Procédure de commercialisation de parts ou actions de FIA Procédure de commercialisation de parts ou actions de FIA Annexes Formulaires de demande d'autorisation … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … préalablement à la souscription des parts ou actions de l’OPCVM. II. - Le bulletin de souscription doit … anomalies détectées, et de mettre en œuvre les éventuelles actions correctives associées, dans les meilleurs délais. … non cotées (y compris parts de FCPR, FCPI et FIP) ; - Actions donnant accès au capital de sociétés admises à la … |
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