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Dossiers thématiques Finance durable

Finance durable : l’AMF accompagne les sociétés de gestion dans leur démarche de compensation de l’empreinte carbone

Publié le 18 mars 2019

Dans le cadre de ses engagements en faveur de la finance durable, l’Autorité des marchés financiers (AMF) publie un guide sur la compensation de l’empreinte carbone par les organismes de placement collectif. Il vise à accompagner les sociétés de gestion souhaitant communiquer des informations à leurs investisseurs sur la mise en place d’une compensation des émissions de gaz à effet de serre associées aux actifs détenus, par le recours à des opérations d’annulation de crédits de carbone.

Un guide pour faire progresser les bonnes pratiques

Le guide de l’AMF sur la compensation de l’empreinte carbone par les organismes de placement collectif (OPC) vise à partager des exemples de bonnes pratiques qui peuvent être mises en œuvre pour la conception de ce type de produits. Le guide traite des thèmes suivants :

  • Les modalités de calcul de l’empreinte carbone utilisé à des fins de compensation
  • Les caractéristiques des crédits de carbone utilisés à des fins de compensation
  • Les modalités de mise en œuvre de l’annulation de crédit carbone

Une annexe synthétise les différentes bonnes pratiques selon qu’elles concernent la conception de l’OPC lui-même ou l’information des porteurs.

La finance durable : une priorité pour l’AMF

La finance durable est un axe structurant de la stratégie de l’AMF « #Supervision 2022 », détaillé dans une feuille de route publiée par l’AMF fin 2018. Le régulateur souhaite jouer un rôle important pour encourager et accélérer les transformations de l’industrie financière nécessaires pour mieux intégrer les enjeux de durabilité, en préservant les conditions de la confiance. L’action de l’AMF en faveur de la finance durable se décline notamment dans l’accompagnement et la sensibilisation des acteurs pour faire progresser les bonnes pratiques.

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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02