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Incitations et rémunérations : l’AMF met à jour sa doctrine au regard des textes de MIF 2
Publié le 17 janvier 2020
L’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour la position-recommandation DOC-2013-10 relative aux incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d’instruments financiers afin de prendre en compte les impacts de la transposition de la directive MIF 2.
Blanchiment de capitaux et financement du terrorisme : l’AMF publie son analyse sectorielle des risques
Publié le 30 décembre 2019
L’AMF publie son analyse sectorielle des risques de blanchiment des capitaux et de financement du terrorisme (BC-FT). Il s’agit d’une déclinaison, pour les professionnels placés sous la supervision de l’AMF, de l’analyse nationale des risques (ANR) publiée le 20 septembre 2019 par le Conseil d’orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (COLB).
Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme : l’AMF publie ses nouvelles lignes directrices
Publié le 29 novembre 2019
La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) est l’une des priorités majeures de supervision de l’AMF en 2019. Cette année, l’Autorité a procédé à une refonte complète de sa doctrine en matière de LCB-FT et publie ses nouvelles lignes directrices relatives à l’approche par les risques, aux obligations de vigilance à l’égard des clients et de leurs bénéficiaires, à la notion de personne politiquement exposée et l’obligation de déclaration à TRACFIN.
OPCVM et FIA : mise à jour de la doctrine
Publié le 26 novembre 2019
L’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine relative aux OPCVM et FIA afin de prendre en compte, notamment, de récentes évolutions législatives et règlementaires nationales et européennes.
Précisions sur les informations à transmettre aux investisseurs d’OPC faisant référence à un indice de référence
Publié le 21 octobre 2019
L’ESMA a publié le 29 mars 2019 une mise à jour de ses questions-réponses (« Q&A ») relatives à l’application de la directive OPCVM. Cette mise à jour concerne, en particulier, les informations à communiquer dans les documents d’information clés (DICI) des OPCVM s’agissant notamment de la proximité des OPCVM à leurs indices de référence. L’AMF fait le point sur cette mise à jour.
Fourniture de services d’investissement : mise à jour de la doctrine
Publié le 18 octobre 2019
L’AMF met à jour sa doctrine sur la fourniture de services d’investissement. Objectif : actualiser les références présentes dans les documents de doctrine et procéder aux ajustements qui découlent de l’évolution des textes législatifs et réglementaires à la suite de la transposition de la directive MIF 2 et de la séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille (SGP) de celui des entreprises d’investissement (EI).
Doctrine de l’AMF sur la gestion d’actifs : mise à jour de positions, recommandations et instructions
Publié le 24 janvier 2019
Suite à la transposition de la directive MIF 2 et aux travaux de séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille (SGP) de celui des entreprises d’investissement (EI), l’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine en matière de gestion d’actifs. Les travaux de mise à jour ont pour objectif d’actualiser les références présentes dans les documents de doctrine et de procéder aux ajustements qui découlent de l’évolution des textes législatifs et règlementaires. Ils introduisent de nouvelles précisions afin de mieux guider les acteurs de la gestion d’actifs.
Exigences d’adéquation issues de la directive MIF 2 : l’AMF applique les orientations de l’ESMA
Publié le 15 janvier 2019
L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position DOC-2019-03 pour intégrer les orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) sur les exigences d’adéquation au titre de la directive MIF 2 pour les prestataires de services d’investissement (PSI). Cette position a vocation à remplacer, à compter du 6 mars prochain, la position AMF DOC-2012-13 intégrant les orientations de l’ESMA prises sous MIF 1.
Doctrine relative aux placements collectifs : mise à jour de 5 positions-recommandations
Publié le 3 janvier 2019
L’AMF a mis à jour cinq positions-recommandations. Cette actualisation est l’occasion d’intégrer les nouveautés liées à l’entrée en application des textes MIF 2 et à la séparation des régimes juridiques des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Elle vise également à mettre l’accent sur certains points spécifiques relevés lors de l’instruction des dossiers d’agrément et/ou de suivi.
L’AMF publie un guide sur la mise en œuvre des obligations des dépositaires d’OPCVM
Publié le 27 novembre 2018
La directive OPCVM V a précisé les obligations applicables aux dépositaires d’OPCVM. L’AMF publie un guide traitant certains aspects du nouveau régime ayant fait l’objet d’échanges avec les acteurs dans le cadre de leur agrément ou de l’examen de leur cahier des charges.
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