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Doctrine de l’AMF sur la gestion d’actifs : mise à jour de positions, recommandations et instructions
Publié le 24 janvier 2019
Suite à la transposition de la directive MIF 2 et aux travaux de séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille (SGP) de celui des entreprises d’investissement (EI), l’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine en matière de gestion d’actifs. Les travaux de mise à jour ont pour objectif d’actualiser les références présentes dans les documents de doctrine et de procéder aux ajustements qui découlent de l’évolution des textes législatifs et règlementaires. Ils introduisent de nouvelles précisions afin de mieux guider les acteurs de la gestion d’actifs.
Exigences d’adéquation issues de la directive MIF 2 : l’AMF applique les orientations de l’ESMA
Publié le 15 janvier 2019
L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position DOC-2019-03 pour intégrer les orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) sur les exigences d’adéquation au titre de la directive MIF 2 pour les prestataires de services d’investissement (PSI). Cette position a vocation à remplacer, à compter du 6 mars prochain, la position AMF DOC-2012-13 intégrant les orientations de l’ESMA prises sous MIF 1.
Doctrine relative aux placements collectifs : mise à jour de 5 positions-recommandations
Publié le 3 janvier 2019
L’AMF a mis à jour cinq positions-recommandations. Cette actualisation est l’occasion d’intégrer les nouveautés liées à l’entrée en application des textes MIF 2 et à la séparation des régimes juridiques des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Elle vise également à mettre l’accent sur certains points spécifiques relevés lors de l’instruction des dossiers d’agrément et/ou de suivi.
L’AMF publie un guide sur la mise en œuvre des obligations des dépositaires d’OPCVM
Publié le 27 novembre 2018
La directive OPCVM V a précisé les obligations applicables aux dépositaires d’OPCVM. L’AMF publie un guide traitant certains aspects du nouveau régime ayant fait l’objet d’échanges avec les acteurs dans le cadre de leur agrément ou de l’examen de leur cahier des charges.
L’AMF publie une étude sur la volatilité des fonds monétaires français
Publié le 24 octobre 2018
A l’occasion de l’entrée en application du règlement européen sur les fonds monétaires, l’AMF a procédé à une analyse historique de la volatilité des fonds monétaires français, fonds standard et fonds court terme, dont la valeur liquidative fluctue en fonction de leur valeur de marché.
MIF 2 et nouveau régime des sociétés de gestion de portefeuille : nouvelle actualisation de la doctrine de l’AMF
Publié le 23 octobre 2018
L’Autorité des marchés financiers (AMF) poursuit les travaux de mise à jour de sa doctrine (instructions, positions et recommandations) afin de prendre en compte les impacts des dispositions législatives et règlementaires issues de la directive MIF 2 et de la séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille (SGP) de celui des entreprises d’investissement (EI). Cette mise à jour est aussi l’occasion d’apporter de nouvelles précisions utiles pour les acteurs. Trois documents de doctrine ont été actualisés et une nouvelle instruction est publiée.
Gestion d’actifs : quelques rappels pour préparer la rentrée 2018
Publié le 24 septembre 2018
Fonds monétaires, titrisation : les sociétés de gestion doivent se préparer à de nouvelles échéances règlementaires dans les prochains mois. Parallèlement, l’AMF entend poursuivre ses efforts d’accompagnement sur le nouveau cadre des marchés d’instruments financiers MIF2. Tour d’horizon des principaux textes à suivre avec Xavier Parain, secrétaire général adjoint, en charge de la Direction de la gestion d’actifs de l’AMF.
Entrée en application du règlement MMF : l’AMF accompagne les sociétés de gestion dans leur démarche d’agrément et de gestion
Publié le 16 juillet 2018
Le règlement (UE) 2017/1131 relatif aux fonds monétaires (MMF) entre en application le 21 juillet 2018. Dans ce contexte, l’Autorité des marchés financiers (AMF) publie un guide pour accompagner les sociétés de gestion qui souhaitent ou doivent faire agréer un ou plusieurs de leurs fonds en tant que fonds monétaires.
Transposition de MIF 2 et nouveau régime des sociétés de gestion de portefeuille : l’AMF poursuit la mise à jour de sa doctrine
Publié le 26 juin 2018
L’Autorité des marchés financiers (AMF) poursuit la mise à jour de sa doctrine visant à prendre en compte les impacts des travaux de transposition de la directive MIF 2 et les travaux de séparation du régime juridique des sociétés de gestion de portefeuille de celui des entreprises d’investissement. 14 documents de doctrine ont été actualisés. Ces modifications concernent principalement les références législatives ou réglementaires.
Le HCSF publie une analyse des interconnexions entre la gestion d’actifs et le reste du système financier en France
Publié le 22 juin 2018
Dans un contexte d’interrogation sur la capacité de la gestion d’actifs à atténuer ou à amplifier des risques et la contagion des chocs, l’étude publiée par le Haut conseil de stabilité financière (HCSF) permet d’apporter un éclairage sur les interconnexions impliquant la gestion collective française.
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