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RG AMF

Doctrine II - Produits de placement Les pratiques de market timing et de late trading

Résumé

Afin d’aider à la bonne compréhension des pratiques de market timing et de late trading et de leurs impacts, cette position présente ces pratiques (au travers de questions-réponses) et précise les diligences de la société de gestion, du centralisateur et du distributeur.

Règlement délégué (UE) 2015/35 de la Commission du 10 octobre 2014

Recommandation de l'AMF relative aux pratiques de market timing et de late trading

Recommandation DOC-2004-07 Applicable du 23 juillet 2004 au 31 juillet 2012

Les pratiques de market timing et de late trading

Position DOC-2004-07 Applicable du 1 août 2012 au 2 novembre 2015

Afin d’aider à la bonne compréhension des pratiques de market timing et de late trading et de leurs impacts, cette position présente ces pratiques (au travers de questions-réponses) et précise les diligences de la société de gestion, du centralisateur et du distributeur.

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Les pratiques de market timing et de late trading

Position DOC-2004-07 Applicable du 3 novembre 2015 au 23 janvier 2019

Afin d’aider à la bonne compréhension des pratiques de market timing et de late trading et de leurs impacts, cette position présente ces pratiques (au travers de questions-réponses) et précise les diligences de la société de gestion, du centralisateur et du distributeur. Ce document n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée prochainement.

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Table des matières de la doctrine

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