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Guides Professionnels

Vade-mecum de la doctrine de l'AMF à destination des valeurs moyennes

Publié le 24 novembre 2016

A destination des PME et des ETI, ce vade-mecum de la doctrine sur l’information financière des sociétés cotées passe en revue les grands thèmes suivants : les principes d’information et de communication financière ; le principe de l’information privilégiée et la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants ; les informations communiquées par les dirigeants et les actionnaires ; les interventions sur les titres et les sujets de marché ; la gouvernance, ainsi que les informations comptables IFRS.

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Guide sur OPCVM 5 pour les sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 3 août 2016

Ce guide a pour objectif d'apporter aux sociétés de gestion de portefeuille des réponses aux principales questions concernant les impacts de cette directive sur leur activité. L'AMF y développe les sujets de la fonction de dépositaire et des politiques de rémunération. Ce guide fera l’objet de mises à jour ultérieures en fonction des évolutions réglementaires.

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Investir quand on est une association, une fondation ou une autre institution : les bonnes pratiques

Publié le 23 juin 2016

La gestion institutionnelle est une discipline complexe faisant intervenir de nombreux acteurs à de multiples niveaux. Dans ce document, vous trouverez les informations nécessaires pour vous aider à construire une réflexion saine et clairvoyante sur vos décisions d’investissement.

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Guide sur les fonds européens d’investissement à long terme (FEILT ou ELTIF)

Publié le 21 janvier 2016

Ce guide sur les fonds européens d’investissement à long terme (FEILT ou ELTIF en anglais) a pour objectif d’accompagner les sociétés de gestion dans l’application du règlement européen (UE) 2015/760 et de faciliter les demandes d’agrément. Types de fonds autorisés, modalités d’agrément, obligations relatives à la gestion ou encore contenu de la documentation commerciale, l’AMF répond aux questions clés sur le sujet.

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Guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers

Publié le 1 juillet 2015

Ce guide publié par l'AMF à l'attention des émetteurs propose des pistes pour leur permettre de présenter leurs états financiers de façon plus pertinente, plus cohérente et plus lisible. Chaque piste de réflexion est illustrée par des exemples de bonnes pratiques.

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Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion d'actifs

Publié le 11 décembre 2013

Guide AIFM – Rémunération des gestionnaires de fonds d’investissement alternatif

Publié le 2 août 2013

Ce guide a pour objet d’accompagner les sociétés de gestion de portefeuille dans la lecture de la position AMF relative aux politiques de rémunération applicables aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatif (« position sur les rémunérations AIFM ») qui intègre les orientations de l’ESMA sur le sujet. Les éléments expliqués dans ce document portent, notamment, sur le champ d’application de cette position, le calendrier de mise en conformité des acteurs et le fonctionnement des nouvelles dispositions.

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Guide des mesures de modernisation apportées aux placements collectifs français

Publié le 15 juillet 2013

Afin d’améliorer la compétitivité des placements collectifs français et saisissant l’opportunité de la transposition en droit français de la directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatif (directive AIFM), l’AMF présente sous la forme d’un guide toute une série de mesures de modernisation en faveur de l’attractivité de l’offre commerciale de l’industrie de la gestion française.

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Guide du financement participatif (Crowdfunding) à destination des plates-formes et des porteurs de projet

Publié le 14 mai 2013

Certification professionnelle : Dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs des marchés financiers

Publié le 3 mai 2013

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