Imprimer

Télécharger

Guides Professionnels

Guide sur MMF pour les sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 29 novembre 2018

Ce guide rassemble des informations utiles à l’agrément et la gestion des fonds monétaires en vue de l’entrée en application du règlement MMF. Il traite notamment des sujets suivants : modalités d’agrément, politique d’investissement, politique d’évaluation de la qualité de crédit, gestion des risques ou encore l’information à fournir aux investisseurs et aux autorités compétentes.

Lire la suite

Guide sur la mise en œuvre des obligations des dépositaires d’OPCVM

Publié le 27 novembre 2018

Ce guide présente un bilan des travaux d’approbation des cahiers des charges et des programmes d’activité de l’ensemble des dépositaires d’OPCVM et une synthèse des principaux points de discussions avec les acteurs qui ont porté sur la séparation de la conformité et du contrôle dépositaire, le contrôle des ratios réglementaires et statutaires, les exigences d’indépendance, les avis juridiques indépendants et le contrôle des sous-conservateurs.

Lire la suite

Guide sur MIF 2 pour les conseillers en investissements financiers (CIF)

Publié le 13 juin 2018

Ce guide présente, par l’illustration des différents thèmes qui impactent les activités des conseillers en investissements financiers (CIF), le nouveau régime dit « analogue » des CIF en France, à la suite de l’entrée en application de MIF 2.

Lire la suite

Guide sur le financement de la recherche par les prestataires de services d'investissement dans le cadre de MIF 2

Publié le 17 janvier 2018

Ce guide a pour objectif d’accompagner l’ensemble des acteurs dans la mise en œuvre des nouvelles modalités de financement de la recherche issues de MIF 2, et de proposer des réponses à un certain nombre de leurs interrogations. Champ d’application de ces règles, définition de la recherche, corporate access ou encore fonctionnement du budget recherche, l’AMF couvre les principaux thèmes relatifs au nouveau régime.

Lire la suite

Dispositions françaises applicables à la commercialisation de parts ou actions d’OPCVM coordonnés de droit étranger sur le territoire de la République française

Publié le 2 janvier 2018

Panorama synthétique des principales obligations des émetteurs - Guide à destination des ETI/PME

Publié le 23 octobre 2017

Pour mieux accompagner les sociétés cotées, et notamment les PME/ETI, dans l’univers légal et réglementaire, l’AMF publie un panorama des principales dispositions en vigueur. Organisé par thématique et décliné selon le marché de cotation, ce guide s’entend comme un outil pratique, pédagogique et facilement consultable pour mieux appréhender les obligations et recommandations essentielles émises par le régulateur et Euronext.

Lire la suite

S'informer sur le nouveau cadre applicable au financement participatif (crowdfunding)

Publié le 9 mai 2017

Rédigé sous la forme de questions/réponses, ce guide d’information sur le cadre applicable au financement participatif réalisé par l’AMF et l’ACPR s’adresse aussi bien aux opérateurs de plate-forme de prêts, de dons ou de souscription de titres, qu’aux porteurs de projet en recherche de fonds et aux investisseurs potentiels. Il apporte de façon simple et accessible des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser l’ensemble des acteurs du crowdfunding.

Lire la suite

Guide pédagogique sur l'utilisation des stress-tests dans le cadre de la gestion des risques des sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 23 février 2017

Ce guide pédagogique a pour objet de dresser un état des lieux des pratiques des sociétés de gestion de portefeuille françaises (SGP) en matière de tests de résistance (ou stress-tests). Il s’adresse d’abord aux sociétés de gestion de portefeuille qui gèrent des OPCVM ou des FIA ou qui fournissent le service d’investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers, mais il peut aussi être utile aux prestataires de service d’investissement qui fournissent le même service.

Lire la suite

Guide sur MIF 2 pour les sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 6 février 2017

Ce guide a pour objectif d’accompagner les sociétés de gestion de portefeuille dans la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues de MIF 2. Il sera mis à jour en fonction des autres textes qui viendront compléter la directive. Gouvernance des produits, conseil en investissement « indépendant », rémunérations ou encore meilleure exécution, l’AMF reprend les thèmes clés de la directive pour les sociétés de gestion. Cette nouvelle version du guide tient, notamment, compte des principales dispositions des textes de niveau 2.

Lire la suite

Communication financière des valeurs moyennes : mieux comprendre les attentes des analystes financiers et des investisseurs professionnels

Publié le 2 février 2017

Résultat d’une collaboration entre l’Autorité des marchés financiers (AMF), l’Association française de la gestion financière (AFG) et la Société française des analystes financiers (SFAF), ce document s’adresse aux PME et ETI. Il a pour objectif de leur donner des clés pour une communication financière adaptée aux attentes des analystes financiers et des investisseurs professionnels. Il rassemble les grands principes découlant du cadre réglementaire, les attentes des analystes et gérants en matière d’information et les points susceptibles d’être améliorés dans les pratiques actuelles.

Lire la suite

1 | 2 | 3 | 4 Suivant

Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02