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Communiqués de presse AMF : 2016

FROG : l’AMF et l’AFG annoncent le lancement d’un groupe de place pour une plus grande compétitivité des fonds français à l’international

Publié le 5 février 2016

L’Autorité des marchés financiers et l’Association française de la gestion financière lancent FROG, un groupe de place confié à la présidence de Didier Le Menestrel, pour accroître la visibilité et la distribution des fonds d’investissement français à l’étranger. Infrastructures, structures juridiques, évolution technologique : FROG devrait dévoiler ses recommandations l’été prochain.

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L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) mettent en garde le public contre les activités de plusieurs sites Internet et entités qui proposent des investissements sur le forex sans y être autorisés.

Publié le 4 février 2016

L’ACPR et l’AMF publient la liste des nouveaux acteurs identifiés proposant en France, des investissements sur le marché des changes non régulés (forex) sans y être autorisés.

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L’AMF publie le résultat de sa consultation sur les propositions d’évolution des obligations sur les rapports des présidents sur le contrôle interne et la gestion des risques

Publié le 1 février 2016

La consultation publique sur l’information fournie dans les rapports des présidents sur le contrôle interne et la gestion des risques s’est achevée le 11 décembre 2015. L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie la synthèse des réponses formulées par les participants et l’avis de son Collège. Les évolutions proposées nécessitant des modifications de niveau législatif, l’AMF a transmis les propositions retenues à la Garde des Sceaux et au Ministre des finances et des comptes publics.

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Etude CSA pour l’Autorité des marchés financiers : Plusieurs centaines de milliers de Français pourraient avoir été victimes d’une escroquerie à l’investissement

Publié le 27 janvier 2016

Investir dans le vin ou les manuscrits, se livrer à du trading spéculatif sur internet : les offres de ce type se multiplient et le grand public se voit de plus en plus proposer ces placements, vendus comme des investissements financiers. L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une étude menée par l’institut CSA au sujet de ces offres et des éventuelles arnaques ou escroqueries en la matière.

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Entrée en application du règlement ELTIF : l’AMF accompagne les sociétés de gestion dans leur démarche d’agrément, de gestion et de commercialisation de ce nouveau type de fonds

Publié le 21 janvier 2016

Le règlement autorisant la création de fonds européens d’investissement à long terme (FEILT ou ELTIF en anglais) est entré en application le 9 décembre 2015. L’Autorité de marchés financiers (AMF) publie un guide afin d’accompagner les sociétés de gestion et de faciliter les demandes d’agrément. Types de fonds autorisés, modalités d’agrément, obligations relatives à la gestion ou encore contenu de la documentation commerciale, l’AMF répond aux questions clés sur ce règlement européen.

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L’AMF attire l’attention des sociétés de gestion sur l’entrée en application des premières obligations du règlement européen sur la transparence des opérations de financement sur titres

Publié le 6 janvier 2016

A la suite de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne, les premières obligations du règlement relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation des instruments financiers entreront en vigueur le 12 janvier 2016. L’Autorité des marchés financiers (AMF) rappelle les obligations de transparence qui incombent aux sociétés de gestion.

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