Sociétés cotées & opérations financières PME - ETI: Guides et liens utiles

L'AMF vous accompagne

Publié le 17 mai 2018

Actualités des PME, guides sur les principales obligations des émetteurs ou sur l’information financière, ou encore mode d’emploi du dépôt de l’information auprès de l’AMF. Retrouvez ici une sélection de guides et liens utiles.

Une sélection de guides sur les obligations des émetteurs et sur l’information financière

Panorama synthétique des principales obligations des émetteurs - Guide à destination des ETI/PME

Publié le 23 octobre 2017

Pour mieux accompagner les sociétés cotées, et notamment les PME/ETI, dans l’univers législatif et réglementaire, l’AMF publie un panorama des principales dispositions en vigueur. Organisé par thématique et décliné selon le marché de cotation, ce guide s’entend comme un outil pratique, pédagogique et facilement consultable pour mieux appréhender les obligations et recommandations essentielles émises par le régulateur et Euronext.

> Consulter le panorama synthétique des principales obligations des émetteurs

Vade-mecum de la doctrine de l'AMF à destination des valeurs moyennes

Publié le 24 novembre 2016

A destination des PME et des ETI, ce vade-mecum de la doctrine sur l’information financière des sociétés cotées passe en revue les grands thèmes suivants :

  • les principes d’information et de communication financière ;
  • le principe de l’information privilégiée et la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants ;
  • les informations communiquées par les dirigeants et les actionnaires ;
  • les interventions sur les titres et les sujets de marché ;
  • la gouvernance, ainsi que les informations comptables IFRS.

> Consulter le vade-mecum de la doctrine à destination des valeurs moyennes

Guide pédagogique d’élaboration du document de référence

Publié le 13 avril 2015

Ce guide explicite plus clairement les principes clés de ce document. Il a pour objectif d’accompagner les PME et ETI dans leur travail, en :

  • Proposant la construction d’une trame de document de référence facilitant la présentation de l’émetteur par rapport à son activité et non par rapport au seul schéma du règlement européen ;
  • Identifiant et communiquant sur les sujets clés pour l’AMF tout en croisant les attentes des différentes parties prenantes (analystes, investisseurs et entreprises) ;
  • Guidant les émetteurs dans les rubriques importantes et en développant des explications sur certains thèmes ;
  • Identifiant les axes de simplification possibles et en facilitant les renvois entre les rubriques.

> Consulter le guide d'élaboration du document de référence adapté aux valeurs moyennnes

Guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers

Publié le 1er juillet 2015

Ce guide publié par l'AMF à l'attention des émetteurs propose des pistes pour leur permettre de présenter leurs états financiers de façon plus pertinente, plus cohérente et plus lisible. Chaque piste de réflexion est illustrée par des exemples de bonnes pratiques.

> Consulter le guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers

Communication financière des valeurs moyennes : mieux comprendre les attentes des analystes financiers et des investisseurs professionnels

Publié le 2 février 2017

Résultat d’une collaboration entre l’Autorité des marchés financiers (AMF), l’Association française de la gestion financière (AFG) et la Société française des analystes financiers (SFAF), ce document s’adresse aux PME et ETI. Il a pour objectif de leur donner des clés pour une communication financière adaptée aux attentes des analystes financiers et des investisseurs professionnels. Il rassemble les grands principes découlant du cadre réglementaire, les attentes des analystes et gérants en matière d’information et les points susceptibles d’être améliorés dans les pratiques actuelles.

> Consulter le guide sur la communication des valeurs moyennes

Déposer mon information auprès de l’AMF : mode d’emploi

Dès lors qu'une société est cotée, un certain nombre d'informations doit obligatoirement être déposé auprès de l'AMF. Comment communiquer ses coordonnées? Comment déposer un prospectus, un document de référence ou de l'information réglementée et privilégiée? Comment déclarer des opérations de rachat d’actions ou sa capitalisation boursière? Retrouvez les modalités de dépôt de ces informations en cliquant sur le lien ci-dessous

> Les modalités de dépôt auprès de l'AMF des sociétés cotées

 

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