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Dossiers thématiques Sociétés cotées & opérations financières : Zoom sur l'obligataire

L'AMF publie une étude sur la liquidité des marchés obligataires

Publié le 16 novembre 2015

Devant les inquiétudes croissantes de la communauté financière sur la liquidité des marchés obligataires, l’Autorité des marchés financiers a entrepris d’examiner plus en profondeur son évolution sur longue période. Selon les premiers résultats de ses recherches, la liquidité se serait améliorée depuis début 2012, sans toutefois retrouver ses niveaux d’avant crise. Une bonne tenue qui ne présage toutefois pas sa résilience en cas de choc sur les marchés.

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Offre au public de certificats mutualistes : publication d’un schéma de prospectus adapté

Publié le 30 juin 2015

Les certificats mutualistes ont été créés en 2014 pour permettre aux émetteurs concernés de bénéficier de nouvelles sources de financement pour le développement de leurs fonds propres dans un contexte prudentiel renforcé. Dans le prolongement des textes législatifs et réglementaires, l’AMF publie une instruction (DOC-2015-06) contenant un schéma de prospectus adapté à l’offre au public de certains de ces certificats.

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L'AMF approuve une modification de la norme professionnelle de l'AMAFI sur les sondages de marché et les tests investisseur

Publié le 5 mars 2014

L'Association française des marchés financiers (AMAFI) a apporté des modifications à la norme professionnelle relative aux sondages de marchés et aux tests investisseur pour exclure de son champ d'application les opérations de placements privés obligataires EuroPP. L'Autorité des marchés financiers (AMF) a approuvé la norme ainsi modifiée.

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Modification du règlement Prospectus : impact sur le traitement des obligations convertibles et des obligations remboursables en actions

Publié le 21 février 2014

Le règlement Prospectus relatif aux informations contenues dans un prospectus qui indique quel schéma figurant en annexe doit être suivi en fonction de la nature de l’instrument financier émis, a été modifié par le règlement délégué n°759/2013 du 30 avril 2013.

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Le rachat des titres de créance

Publié le 1 février 2011

Le règlement général de l’AMF a été modifié à la suite de l’introduction dans le code monétaire et financier de la possibilité pour les émetteurs de titres de créance de racheter leurs titres sans les annuler. Cette modification visait à contribuer à la liquidité du marché des titres de créance.

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La relance du marché primaire de la Place de Paris : interview

Publié le 23 novembre 2010

Dans une interview publiée dans la lettre « Régulation & Sociétés cotées » (numéro 11, 3ème trimestre 2010), Cécilia Matissart, de la direction des Émetteurs, expose les principaux aménagements réglementaires entrepris par l’AMF depuis un an dans le but de favoriser le développement du marché primaire obligataire de la Place de Paris.

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L’AMF publie un document de questions-réponses sur l’élaboration des prospectus obligataires et les modalités pratiques d’obtention d’un visa

Publié le 16 octobre 2010

L’AMF a publié un guide sous forme de Q&A relatives à l’élaboration des prospectus obligataires et aux modalités pratiques d’obtention d’un visa. La préparation de ce support pédagogique s’inscrit dans le cadre des efforts de l’AMF pour accompagner la dynamique de place en matière de développement du marché primaire obligataire.

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Le rapport Hoenn-Pinatton propose des pistes d’amélioration du fonctionnement du marché obligataire secondaire

Publié le 16 décembre 2009

Dans le rapport du groupe de travail qu’ils ont coprésidé, Dominique Hoenn et Jean-Pierre Pinatton, membres du Collège, proposent plusieurs pistes pour favoriser le fonctionnement du marché secondaire obligataire. Les préconisations du rapport portent notamment sur l’amélioration de l’information et de la transparence du marché, et sur le renforcement de sa liquidité.

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Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02