Imprimer

Télécharger

Dossiers thématiques Sociétés cotées & opérations financières : Gouvernement d’entreprise

Gouvernement d’entreprise : publication d'une étude comparée des codes dans 10 pays européens

Publié le 30 mars 2016

L’AMF publie une étude comparée des codes de gouvernement d’entreprise de 10 pays européens afin d’établir un état des lieux et étudier les meilleures pratiques sur le processus d’élaboration des codes, le contrôle de leur application, et des sujets structurants de gouvernement d’entreprise et de rémunération des dirigeants.

Lire la suite

Rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l’exercice 2014 : l’AMF publie son étude annuelle

Publié le 16 février 2016

Comme chaque année, l’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une étude sur les rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques. L’analyse de ces rapports établis pour l’exercice 2014 montre que les pratiques en matière d’information sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques sont globalement stables et que peu de nouveautés apparaissent dans ces rapports.

Lire la suite

Gouvernement d'entreprise et rémunérations des dirigeants : mise à jour de la recommandation consolidée DOC-2012-02

Publié le 25 janvier 2016

L’Autorité des marchés financiers met à jour sa recommandation consolidée (DOC-2012-02) sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code Afep-Medef. Cette nouvelle version intègre les recommandations et pistes de réflexions publiées dans le rapport de l'AMF du 9 novembre 2015 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants.

Lire la suite

L’AMF publie une position-recommandation sur la consultation préalable des actionnaires et l’information au marché sur les cessions et acquisitions d’actifs significatifs des sociétés cotées

Publié le 18 juin 2015

Dans le prolongement des opérations SFR-Vivendi et Alstom, le Collège de l'AMF a souhaité en mai 2014 que soit constitué un groupe sous la présidence de Christian Schricke, membre du Collège, afin de mener une réflexion sur l’opportunité d’une procédure plus organisée pour encadrer les cessions d’actifs significatifs de sociétés cotées, réflexion ultérieurement élargie aux acquisitions.

Lire la suite

Gouvernement d’entreprise et rémunération des dirigeants : l’AMF intègre ses recommandations 2012 et 2013 dans son document de doctrine consolidé

Publié le 4 décembre 2013

L’Autorité des marchés financiers met à jour sa recommandation consolidée (DOC-2012-02) sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code AFEP-MEDEF, pour tenir compte de la nouvelle version du code AFEP-MEDEF de juin 2013, et intégrer les recommandations et pistes de réflexions de l’AMF émises dans ses rapports 2012 et 2013 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants.

Lire la suite

L’AMF a publié une étude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l’exercice 2012

Publié le 8 novembre 2013

Cette année, l’AMF a consacré un développement particulier sur les missions du comité d’audit qui, même si elles ne relèvent pas de l’information à faire figurer dans les rapports du président, sont un sujet d’importance pour le régulateur en matière de gouvernance.

Lire la suite

Gouvernement d’entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés cotées : les points clés du rapport 2013 de l'AMF

Publié le 17 octobre 2013

L’AMF a publié, le 10 octobre 2013, son 10ème rapport annuel sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés cotées. Ce rapport dresse un état des lieux des pratiques en matière de gouvernance et de rémunération des dirigeants de 60 sociétés cotées se référant au code AFEP-MEDEF, et consacre une place importante aux débats actuels sur la gouvernance

Lire la suite

Gouvernement d’entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés cotées : l’AMF publie son rapport 2012

Publié le 11 octobre 2012

L’AMF a publié, le 11 octobre 2012, son 9ème rapport annuel sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés cotées. Ce rapport dresse un état des lieux des pratiques en matière de gouvernance et de rémunération des dirigeants de 60 sociétés cotées, se référant au code AFEP-MEDEF, et consacre une place importante aux débats actuel sur la gouvernance.

Lire la suite

Assemblées générales d’actionnaires de sociétés cotées : rapport du groupe de travail de l’AMF pour 2012

Publié le 2 juillet 2012

Dans la continuité de son plan stratégique de 2009, l’AMF s’est intéressée à la capacité des actionnaires d’exercer leurs droits de vote aux assemblées générales. Afin que leur participation soit facilitée, l’AMF a confié à un groupe de travail le soin de réfléchir à des propositions pour améliorer l’organisation des assemblées générales. A l’issue d’une période de consultation, l’AMF a publié le rapport final du groupe de travail le 2 juillet 2012 et a intégré ses propositions dans la doctrine de l’AMF.

Lire la suite

Obligation de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale

Publié le 4 mai 2012

Le décret du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale a été pris pour l’application de dispositions de la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques modifiées par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement.

Lire la suite

1 | 2 | 3 | Suivant

Mentions légales :
Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02