Imprimer

Télécharger

Dossiers thématiques Épargne & prestataires : Commercialisation

Une séance du Conseil scientifique de l'AMF sur la détention d’actifs risqués par les ménages

Publié le 28 novembre 2017

Les travaux de recherche présentés lors de la séance du Conseil scientifique de l'AMF du 10 octobre 2017 s’articulaient autour de la question centrale de la détention d’actions par les investisseurs de détail.

Lire la suite

Impacts de MIF 2 : l’AMF publie un guide pédagogique pour les conseillers en investissements financiers (CIF)

Publié le 25 octobre 2017

La nouvelle directive européenne des marchés d’instruments financiers (MIF2) entrera en application le 3 janvier 2018. Dans ce cadre, les CIF seront soumis à un régime national de réglementation reprenant des règles analogues à celles de MIF 2. En d’autres termes, les règles issues de MIF 2 ne s’appliquent pas directement aux CIF mais sont implémentées dans un régime national de réglementation qui les reprend en partie (par exemple les obligations en matière de gouvernance des instruments financiers ou les précisions apportées par MIF 2 sur le contenu de l’évaluation d’adéquation sont reprises dans le régime des CIF). Dans cette perspective, l’AMF publie un guide afin d’accompagner les CIF dans sa mise en œuvre. Ce guide contient un descriptif des nouvelles dispositions qui devraient s’appliquer. Il sera mis à jour en fonction des dispositions du règlement général de l’AMF à venir qui transposeront les dispositions des actes délégués de MIF 2 dans le régime des CIF.

Lire la suite

L’AMF complète sa doctrine sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client en publiant une position-recommandation dédiée à la digitalisation des relations client

Publié le 18 juillet 2017

Attentive au nouvel environnement technologique porteur d’avantages en termes de traçabilité, de transparence, de fluidité dans les relations avec le client, l’AMF souhaite également être garant d’une protection efficace pour les épargnants. Dans ce contexte, l’AMF complète sa position DOC-2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client dans une position-recommandation dédiée aux risques induits par la digitalisation des relations entre le prestataire et son client pour la fourniture de services d’investissement, applicable au 3 janvier 2018. Cette publication s’inscrit dans le cadre des travaux menés actuellement par l’AMF avec l’ACPR au sein du pôle commun, sur l’usage des technologies digitales dans les pratiques commerciales du secteur financier.

Lire la suite

Intermédiation en Biens Divers : modification du règlement général et publication d'une nouvelle instruction (DOC-2017-06)

Publié le 17 mai 2017

La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (dite loi « Sapin II ») a modifié la réglementation relative à l’intermédiation en biens divers consacrée aux articles L. 550-1 et suivants du code monétaire et financier. En conséquence, l’AMF modifie son règlement général et publie une nouvelle instruction.

Lire la suite

Conseillers en investissements financiers : l’AMF publie un rapport sur leur activité pour l’année 2015

Publié le 15 février 2017

Dans le cadre de son suivi des conseillers en investissements financiers (CIF), l’Autorité des marchés financiers (AMF) collecte, depuis 2 ans, des informations quantitatives et qualitatives sur leur activité. L’AMF publie une synthèse des données de l’année 2015.

Lire la suite

Certification professionnelle : L’AMF adapte sa réglementation et étend le dispositif de vérification des connaissances minimales aux conseillers en investissements financiers (CIF).

Publié le 10 novembre 2016

Le 20 octobre 2016 a été publié au Journal Officiel l’arrêté d’homologation des modifications du règlement général de l’AMF relatives à la vérification des connaissances des CIF. Les conseillers en investissements financiers (CIF) accèderont en effet, à partir du 1er janvier 2017, à un dispositif de vérification des connaissances minimales adapté à leur profession. Un tel dispositif existe déjà pour les salariés et personnes agissant pour le compte de prestataires de services d’investissement (PSI) exerçant certaines « fonctions clé ».

Lire la suite

Affichage des frais de gestion des OPCVM et de certains FIA : l’AMF modifie sa doctrine

Publié le 8 novembre 2016

Dans le cadre des travaux de place « FROG », l’Autorité des marchés financiers (AMF) modifie sa doctrine sur les frais de gestion des OPCVM et de certains FIA. D’une part, les modalités d’affichage des frais de gestion dans le prospectus évoluent. D’autre part, l’AMF modifie les règles d’information des actionnaires ou porteurs de parts en cas de majoration des frais externes à la société de gestion (frais de dépositaire, frais de CAC, etc.).

Lire la suite

Obligations à l’égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers : l’AMF renforce sa doctrine

Publié le 16 juillet 2015

L’Autorité des marchés financiers (AMF) renforce sa doctrine relative aux obligations professionnelles à l’égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers (DOC-2007-21). Certains principes déjà appliqués dans la gestion collective sont repris et les mandats investis en titres non cotés sont encadrés.

Lire la suite

Les autorités européennes de supervision consultent sur le contenu du document d’informations clés dans le cadre du règlement européen PRIIPS

Publié le 25 juin 2015

Le Comité conjoint, qui réunit les trois autorités européennes de supervision (ESMA, EBA, EIOPA), vient de publier un document de consultation sur le contenu du document d’informations clés pour les investisseurs (DICI) prévu par le règlement PRIIPs (Packaged Retail and Insurance-based Investment Products).

Lire la suite

Placements atypiques : l’AMF appelle à la vigilance les conseillers en investissements financiers et leur association

Publié le 25 février 2015

Dans un contexte de faiblesse des taux d’intérêt, l’Autorité des marchés financiers (AMF) constate une recrudescence des offres de placements « atypiques » proposés au public (forêts, diamants, vin, œuvres d’art, photovoltaïque, manuscrits, etc.), souvent en provenance d’acteurs non régulés. Il apparaît, également, que des conseillers en investissements financiers (CIF), vecteur important de la commercialisation des produits financiers, sont sollicités pour distribuer ces produits.

Lire la suite

1 | 2 | Suivant

Mentions légales :
Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02