Imprimer

Télécharger

Doctrine II - Produits de placement Guide des documents réglementaires des OPC

Informations sur le segment

Résumé

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

La présente position précise les diligences qu’une société de gestion doit être en mesure de mettre en œuvre lors de l’acquisition de cat bonds, de titres négociés sur le marché Alternext ou encore de véhicules de titrisation de niveaux de sophistication croissants pour le compte d’un OPCVM.

Lire la suite

Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673

Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674

Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318

Recommandation concernant le langage et le plan du KID OPCVM structurés CESR/10-1320

Recommandation concernant le modèle du KID CESR/10-1321

Guide des documents d'information des OPCVM et OPCI

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 18 février 2011 au 22 décembre 2011

Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 23 décembre 2011 au 6 décembre 2012

Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPCI

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 7 décembre 2012 au 7 janvier 2015

Ce guide détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPCI

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 8 janvier 2015 au 22 juillet 2015

Ce guide détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 23 juillet 2015 au 25 novembre 2015

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 26 novembre 2015 au 7 novembre 2016

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 8 novembre 2016 au 11 janvier 2017

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Table des matières de la doctrine

Mentions légales